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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE SAS, Société Par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1363219
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2026
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE domicilié(e) 50 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 644 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI, Mme SIMON DRUON AURORE domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363219.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PORTHAULT , D. PORTHAULT , PORTHEX , ,


SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE SAS, Société Par actions simplifiée - 50 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 482644911


Cabinet CAMUS LEBKIRI, Mme SIMON DRUON AURORE - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2313992 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432463 - Publication au BOPI 2006-04-24

Renouvellement sans limitation n°2062525 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448786 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 31 janvier 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°568519 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2622984 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05

Fils et tissus de soie;fils de tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres;fils et tissus de coton;vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage, linge de maison; broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles et rubans.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.