SOCIETE NOUVELLE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1565434
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque S.N.I.P.
Déposée le 14 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.N.I.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION domicilié(e) 67 rue Henri Barbusse, 94044 LIMEIL BREVANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque S.N.I.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE D'IDENTIFICATION ET DE PROTECTION société à responsabilité limitée - 67 rue Henri Barbusse, 94044 LIMEIL BREVANNES - France
Cabinet M. SABATIER - France
Inscription le 15 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48614 - Publication au BOPI 1990-10-15
Appareils et instruments électriques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).Dispositifs de protection personnelle contre les accidents.Equipements pour le traitement de l'information;accessoires et dispositifs antivol pour les véhicules et autres moyens de locomotion;sirènes, alarmes.Véhicules;appareils de lomotion par terre, par air ou par eau.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformations des produits agricoles d'autrui (vinification, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, placage;blindage;services de gravure revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air. Marquage par stylo graveur pour véhicules, tatouage de numéros par stylo graveur, en particulier avec un système de lettres et chiffres plastiques pour création du pochoir
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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