Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVA
Société Nouvelle d'Exploitation SAVA S.N.E.S.

Numéro de dépôt :
1085590
Date de dépôt :
07/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAVA

Déposée le 7 février 1979 par Société Nouvelle d'Exploitation SAVA S.N.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle d'Exploitation SAVA S.N.E.S. domicilié(e) (société d'intérêt collectif agricole sous forme anonyme) Zone industrielle 85300- CHALLANS - France.

La marque SAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAVA est expirée depuis le 7 février 1989.

Société Nouvelle d'Exploitation SAVA S.N.E.S a également déposé les autres marques suivantes : SAVA , CHOUANY , SAVA , CRETE DOR


Société Nouvelle d'Exploitation SAVA S.N.E.S. - (société d'intérêt collectif agricole sous forme anonyme) Zone industrielle 85300- CHALLANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Poulets, volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.