Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION-S.A.V.A
/
RUSTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTIC
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION-S.A.V.A.-

Numéro de dépôt :
1030095
Date de dépôt :
12/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUSTIC

Déposée le 12 octobre 1977 par SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION-S.A.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION-S.A.V.A.- domicilié(e) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE- SOCIETE ANONYME. ZONE INDUSTRIELLE-85300 CHALLANS. - France.

La marque RUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUSTIC est expirée depuis le 12 octobre 1987.

SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION-S.A.V.A a également déposé les autres marques suivantes : CRETE DOR


SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION-S.A.V.A.- - SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE- SOCIETE ANONYME. ZONE INDUSTRIELLE-85300 CHALLANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Volaille fraiche ou congelée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.