Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOULINS DE PAILLARD
Société Nouvelle d'Exploitation du Centre d'Artisanat Paillard, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3158709
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
LES MOULINS DE PAILLARD de Société Nouvelle d\'Exploitation du Centre d\'Artisanat Paillard

Présentation de la marque LES MOULINS DE PAILLARD

Déposée le 5 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle d'Exploitation du Centre d'Artisanat Paillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOULINS DE PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle d'Exploitation du Centre d'Artisanat Paillard domicilié(e) Les Moulins de Paillard,72340 PONCE-SUR-LOIR - 72340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 946 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît JARDIN, SNE Centre d'Artisanat Paillard domicilié(e) Moulin de Paillard,72340 PONCE-SUR-LOIR - 72340 - France.

La marque LES MOULINS DE PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOULINS DE PAILLARD est expirée depuis le 5 avril 2012.


Société Nouvelle d'Exploitation du Centre d'Artisanat Paillard, S.A.R.L. - Les Moulins de Paillard,72340 PONCE-SUR-LOIR - 72340 - France - SIREN 422946582


Benoît JARDIN, SNE Centre d'Artisanat Paillard - Moulin de Paillard,72340 PONCE-SUR-LOIR - 72340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

- Produits céramiques et verres : assiette, bol, tasse, plat, saladier, verre de table, carafe, pichet, vase, coupe, bougeoir, - Produit en bois ; meubles, jeux, vase, coupe, pendule, cadre, bougeoirs. - Produit en métaux ; meubles, accessoire cheminée, chenet, dessous de plat, animaux, couvert, couteaux. - Chapellerie et vêtements - Activités culturelles et de divertissement ; organisation et conduite de manifestations d'exposition à but culturels ou éducatifs, organisation de concert, stage de formation et divertissement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.