Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HS
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DOFAN

Numéro de dépôt :
1009304
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HS

Déposée le 20 décembre 1976 par SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DOFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DOFAN domicilié(e) (société anonyme) Z.I. route d'Etain, Verdun (Meuse) $SAUVAGNAT & Cie (Société anonyme) Aurillac (Cantal). - France.

La marque HS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HS est expirée depuis le 20 décembre 1986.

SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DOFAN a également déposé les autres marques suivantes : SPIREX , SERVEX , (Marque figurative) , SYNCHROLUB , FLIP , FLIPPER BOX


SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DOFAN - (société anonyme) Z.I. route d'Etain, Verdun (Meuse) $SAUVAGNAT & Cie (Société anonyme) Aurillac (Cantal). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, hamacs et sellerie.Meubles et notamment des meubles de plein air.Vêtements et en particulier des chemisiers, chemises, foulards, bottes, souliers et pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.