Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL SNTE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98735586
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL SNTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL SNTE domicilié(e) Champ de Mars, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 479 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735586.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2008.

SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL SNTE a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION DES GRANDES TOURS DU MONDE WORLD FEDERATION OF GREAT TOWERS , J - 1000 AVANT L'AN 2000 , LA TOUR EIFFEL DU TROISIEME MILLENAIRE , LA TOUR EIFFEL DE L'ESPACE , CENTENAIRE DE LA TOUR EIFFEL 1889 1989 , J - 1000 AVANT L'AN 2000 , EIFFEL 95.2 , LA GALAXIE DES VISITEURS , CANAL MONDIAL TOUR EIFFEL 1989 , CENTENAIRE DE LA TOUR EIFFEL 1889-1989


SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL SNTE, (société anonyme) - Champ de Mars, 75007 PARIS - France - SIREN 317479806


CABINET HELENE PETIT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455917 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 14 novembre 2007 - Concession de licence n°463978 - Publication au BOPI 2007-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustible (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes : bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour les médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, diapositives, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Fils à usage textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textile. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac, allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire, affichage, location d'espaces publicitaires, publicités radiophoniques et télévisées ; aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, étude et recherche de marchés ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations et expertises fiscales ; estimations financières et immobilières ; services de financement ; constitution de fonds ; gérance de biens immobiliers, agences immobilières, estimation et évaluation immobilière, location d'appartements, organisation de loteries, transactions financières, mécennat financier. Construction ; réparations ; services d'installation ; constructions d'immeubles et d'édifices ; restauration de mobilier, d'immeubles, ravalements, maçonnerie, travaux de peinture. Télécommunications, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, réservations pour les voyages, accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de croisières et d'excursions, visites touristiques ; affrètement, livraison de colis, conditionnement de produits, déménagements. Traitement de matériaux ; développement des pellicules photographiques et cinématographiques ; gravures ; impression de dessins. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication et distribution de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ; cours par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ; organisation de concours et de jeux à but culturel, éducatif ou de divertissement ; émissions de télévision et de radio ; spectacles et manifestations de sons et lumières ; représentations théatrales ; parcs d'attraction, cirques ; productions de films et d'émissions de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disques vidéo ; prêts de livres ; jardins zoologiques ; services d'orchestre, locations de décors de théatre, studios de cinéma. Organisations de salons, de foires, d'expositions et de stands ; gestion de lieux d'expositions ; parrainage, reportages photographiques ; imprimerie, impression en offset, impression lithographique, informations sur la mode ; jardinage, services de jardinier paysagiste, décoration intérieure, services d'architecture, services de brocante, déblayage de combles, services de conseils en construction, étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; salons de beauté et de coiffure ; restaurants, hôtels, gérance de droits d'auteur et d'exploitation de brevets ; agences matrimoniales ; analyse et programmation d'ordinateurs, locations d'ordinateurs, recherches techniques ; bureau de rédaction, reportages.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.