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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES
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ROY DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROY DE FRANCE
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
1511751
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque ROY DE FRANCE

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ROY DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER (dossier no 2133827) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 878 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD BAUMGARTNER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) (dossier no 2133827) - France.

La marque ROY DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROY DE FRANCE est expirée depuis le 20 janvier 2009.


SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL - 88520 BERTRIMOUTIER (dossier no 2133827) - France - SIREN 331878561


BERNARD BAUMGARTNER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES - (dossier no 2133827) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1998 n°2133827 - Publication au BOPI 1998-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 9 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°268224 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51068 - Publication au BOPI 1991-01-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;oeufs, lait et produits laitiers;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.