Déposée le 12 juillet 2005 par la société SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION COBIOTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYNELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION COBIOTEX domicilié(e) 17, Chemin entre les Lagunes,33610 CESTAS - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 418 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CYNELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYNELIT est expirée depuis le 12 juillet 2015.
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION COBIOTEX a également déposé les autres marques suivantes : COBIOTEX , COBIOTEX , TRADILYSE , LYTBOV
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION COBIOTEX - 17, Chemin entre les Lagunes,33610 CESTAS - 33610 - France - SIREN 482418704
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Inscription le 17 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462584 - Publication au BOPI 2007-10-17
Inscription le 27 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°491930 - Publication au BOPI 2009-02-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Micro-organismes, et complexes bactériens utilisés pour le traitement et la transformation des déjections animales. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Aliments pour les animaux. Traitement des déchets, compostages des déjections animales.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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