Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELSIA Société d'Edition de Logiciels et de Solutions Informatiques pour l'Automobile
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3856941
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2021
SELSIA Société d\'Edition de Logiciels et de Solutions Informatiques pour l\'Automobile de SOCIETE NOUVELLE D\'ETUDES

Présentation de la marque SELSIA Société d'Edition de Logiciels et de Solutions Informatiques pour l'Automobile

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SELSIA Société d'Edition de Logiciels et de Solutions Informatiques pour l'Automobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 214 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.

La marque SELSIA Société d'Edition de Logiciels et de Solutions Informatiques pour l'Automobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELSIA Société d'Edition de Logiciels et de Solutions Informatiques pour l'Automobile est expirée depuis le 6 septembre 2021.

SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : I ARGUS , Les enchères de l'Argus , REPRISES ARGUS , Solution de Valorisation Argus , ARGUSAUTO , AU COEUR DE L'AUTOMOBILE , PREVAR , ARGAUTO , I ARGOS , Système de Cotation Argus


SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France - SIREN 572214591


CABINET STRATO-IP - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; logiciels de système d'exploitation d'ordinateurs ; logiciels d'exploitation de réseaux ; outils de développement de logiciels ; logiciels de développement de sites web ; logiciels fournissant un accès Internet à des applications et services par le biais d'un système d'exploitation ou une interface de portail web ; logiciels de développement et d'exploitation de réseaux et applications informatiques ; logiciels informatiques pour la gestion de données ; plateformes logicielles pour réseaux et applications informatiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques numériques ; cédéroms ; dévédéroms ; interfaces (informatique) ; moteurs de recherches (logiciels) ; appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; l'ensemble des produits précités étant exclusivement en lien avec le domaine automobile ;

Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Service d'informations à la clientèle concernant l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution d'automobiles, à savoir exposition d'automobiles et service d'informations aux clients concernant l'achat et la vente d'automobiles ; Service d'informations et de devis en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine automobile ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine automobile ; études et services de recherche d'informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine automobile ; compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes publicitaires ; traitement de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l'automobile, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; services de renseignements commerciaux en matière automobile ; abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Assurances ; fourniture d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations dans le domaine de l'automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l'Internet à savoir services de mise en relation de sites informatiques et d'orientation vers des sites informatiques sur un réseau de télécommunications, et notamment sur internet, au travers de site portail ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées à l'automobile ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; fourniture d'accès à des sites ou des bases de données permettant le téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ; location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Création et entretien de sites web pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conception (élaboration) de systèmes informatiques ; reconstitution de bases de données ; production de programmes pour le traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de systèmes et de données informatiques à savoir consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de logiciels et progiciels ; étude de projets techniques ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile.