Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELSIA
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3856938
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2021
SELSIA de SOCIETE NOUVELLE D\'ETUDES

Présentation de la marque SELSIA

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SELSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 214 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.

La marque SELSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELSIA est expirée depuis le 6 septembre 2021.

SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : I ARGUS , Les enchères de l'Argus , REPRISES ARGUS , Solution de Valorisation Argus , ARGUSAUTO , AU COEUR DE L'AUTOMOBILE , PREVAR , ARGAUTO , I ARGOS , Système de Cotation Argus


SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France - SIREN 572214591


CABINET STRATO-IP - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; logiciels de système d'exploitation d'ordinateurs ; logiciels d'exploitation de réseaux ; outils de développement de logiciels ; logiciels de développement de sites web ; logiciels fournissant un accès Internet à des applications et services par le biais d'un système d'exploitation ou une interface de portail web ; logiciels de développement et d'exploitation de réseaux et applications informatiques ; logiciels informatiques pour la gestion de données ; plateformes logicielles pour réseaux et applications informatiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques numériques ; cédéroms ; dévédéroms ; interfaces (informatique) ; moteurs de recherches (logiciels) ; appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; l'ensemble des produits précités étant exclusivement en lien avec le domaine automobile ;

Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Service d'informations à la clientèle concernant l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution d'automobiles, à savoir exposition d'automobiles et service d'informations aux clients concernant l'achat et la vente d'automobiles ; Service d'informations et de devis en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine automobile ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine automobile ; études et services de recherche d'informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine automobile ; compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes publicitaires ; traitement de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l'automobile, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; services de renseignements commerciaux en matière automobile ; abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Assurances ; fourniture d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations dans le domaine de l'automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l'Internet à savoir services de mise en relation de sites informatiques et d'orientation vers des sites informatiques sur un réseau de télécommunications, et notamment sur internet, au travers de site portail ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées à l'automobile ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; fourniture d'accès à des sites ou des bases de données permettant le téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ; location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Création et entretien de sites web pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conception (élaboration) de systèmes informatiques ; reconstitution de bases de données ; production de programmes pour le traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de systèmes et de données informatiques à savoir consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de logiciels et progiciels ; étude de projets techniques ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile.