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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'EDITIONS SPECIALISEES (S.N.E.S
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FAVEURS 3 A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVEURS 3 A
SARL SOCIETE NOUVELLE D'EDITIONS SPECIALISEES (S.N.E.S.)

Numéro de dépôt :
1643353
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/1998
FAVEURS 3 A de SOCIETE NOUVELLE D\'EDITIONS SPECIALISEES (S.N.E.S

Présentation de la marque FAVEURS 3 A

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'EDITIONS SPECIALISEES (S.N.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FAVEURS 3 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE D'EDITIONS SPECIALISEES (S.N.E.S domicilié(e) 54 Bis, rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE - France.

La marque FAVEURS 3 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVEURS 3 A est expirée depuis le 11 octobre 1998.


SARL SOCIETE NOUVELLE D'EDITIONS SPECIALISEES (S.N.E.S.) - 54 Bis, rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Carte en matière plastique donnant droit à des avantages et services spéciaux particulièrement adaptés aux besoins du 3ème âge (réduction, conditions spéciales auprès des fournisseurs potentiels, information par tous supports papier ou télématique)