Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ICAR
Numéro de dépôt :
1448046
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/1998
Présentation de la marque ICAR
Déposée le 26 janvier 1988 par SOCIETE NOUVELLE D'EDITIONS SPECIALISEE (S.N.E.S. Sarl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAR est expirée depuis le 26 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27