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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE D'AMEUBLEMENT
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LATTOSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATTOSOM
SOCIETE NOUVELLE D'AMEUBLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99779836
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque LATTOSOM

Déposée le 4 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE D'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LATTOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE D'AMEUBLEMENT domicilié(e) 232 Crs de la Libération, 38100 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 500 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONAM M. RUA Christian - France.

La marque LATTOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATTOSOM est expirée depuis le 4 mars 2009.

SOCIETE NOUVELLE D'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SONAFLEX , SONAM


SOCIETE NOUVELLE D'AMEUBLEMENT (S.A.) - 232 Crs de la Libération, 38100 GRENOBLE - France - SIREN 057500084


SONAM M. RUA Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

- literie (à l'exception du linge de lit), lit, sommier de lit, garniture de lit non métallique, matelas - couvertures de lit, linge de lit, literie (linge).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).