Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURSECLAIR
Numéro de dépôt :
1542481
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
17/07/1999
Présentation de la marque COURSECLAIR
Déposée le 17 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE COURSECLAIR SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « COURSECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURSECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSECLAIR est expirée depuis le 17 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02