Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE COQUAIN ROUX-CHAUDY

Numéro de dépôt :
1240476
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2003
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE COQUAIN ROUX-CHAUDY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1983 par SOCIETE NOUVELLE COQUAIN ROUX-CHAUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE COQUAIN ROUX-CHAUDY, domicilié(e) 7, rue Joseph Jacquart, Zone Industrielle Nord, 01000 BOURG-EN-BRESSE (dossier no 2020384) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2020384) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240476.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2003.

SOCIETE NOUVELLE COQUAIN ROUX-CHAUDY a également déposé les autres marques suivantes : COQUIN , COQUAIN


SOCIETE NOUVELLE COQUAIN ROUX-CHAUDY - 7, rue Joseph Jacquart, Zone Industrielle Nord, 01000 BOURG-EN-BRESSE (dossier no 2020384) - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2020384) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1993 n°2020384 - Publication au BOPI 1993-06-18

Inscription le 31 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178152 - Publication au BOPI 1994-10-31

Inscription le 11 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163900 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription - Transmission de propriété n°21562 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°25993 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°9584 - Publication au BOPI

Oeufs et volailles tuées et produits à base de volailles et d'oeufs. Volailles vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.