Déposée le 21 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN domicilié(e) 17ème rue Zone Industrielle, 06510 CARROS (dossier no 2114057) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2114057) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462318.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2008.
SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN a également déposé les autres marques suivantes : BASTIANI , CURTELIN
SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN (SARL) - 17ème rue Zone Industrielle, 06510 CARROS (dossier no 2114057) - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2114057) - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2114057 - Publication au BOPI 1998-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239585 - Publication au BOPI 1997-07-01
Inscription le 1 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239584 - Publication au BOPI 1997-07-01
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;conserves./ Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café;pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; sauces (à l'exception des sauces à salade);
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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