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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN
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CURTELIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CURTELIN
SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN SARL

Numéro de dépôt :
1449523
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2018

Présentation de la marque CURTELIN

Déposée le 8 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURTELIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN domicilié(e) Z.I., 1ère Avenue, 15 ème rue,06510 CARROS (dossier no 2357272) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 580 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2357272) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CURTELIN est expirée depuis le 8 février 2018.

SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BASTIANI


SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN SARL - Z.I., 1ère Avenue, 15 ème rue,06510 CARROS (dossier no 2357272) - 06510 - France - SIREN 400580098


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2357272) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation n°2106023 - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357272 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248964 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239585 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248964 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 1 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239584 - Publication au BOPI 1997-07-01

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;conserves //./ Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café;pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.