Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VICHY THERMALE
SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE SA

Numéro de dépôt :
3589004
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VICHY THERMALE de SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE

Présentation de la marque VICHY THERMALE

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICHY THERMALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS,03301 CUSSET - 03301 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 835 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS,03301 CUSSET - 03301 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRES DE FRANCE , CHOCOLATERIE DES VOLCANS , ROSE DES SABLES , Le carré de Vichy , LES SAUVAGEONS , VICHY Nature Bonbons rafraîchissants à l'eau des volcans d'Auvergne , CHEVRETON , VICHY THERMALE


SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE SA - 53 ROUTE DE PARIS,03301 CUSSET - 03301 - France - SIREN 340835826


SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE - 53 ROUTE DE PARIS,03301 CUSSET - 03301 - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496165 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Errata sur les inscriptions - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 18 octobre 2016 - Rejet total;Erratum n°687290 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Pastilles au sels minéraux de Vichy ;

Intégralité classe 30.