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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE
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SOURIRES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURIRES DE FRANCE
SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE, S.A

Numéro de dépôt :
1224371
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023

Présentation de la marque SOURIRES DE FRANCE

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURIRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS - 03300 - CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 835 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France.

La marque SOURIRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOURIRES DE FRANCE est expirée depuis le 13 janvier 2023.

SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATERIE DES VOLCANS , ROSE DES SABLES , Le carré de Vichy , LES SAUVAGEONS , VICHY THERMALE , VICHY Nature Bonbons rafraîchissants à l'eau des volcans d'Auvergne , CHEVRETON , VICHY THERMALE


SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE, S.A - 53 ROUTE DE PARIS - 03300 - CUSSET - France - SIREN 340835826


SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE - 53 ROUTE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234605 - Publication au BOPI 2003-01-08

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151580 - Publication au BOPI 1992-11-12

Renouvellement sans limitation n°2012208 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535709 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15

Tous produits de confiserie, fruits confits au sucre, au sirop ou à l'eau de vie, fruits fourrés, fruits à la liqueur, marrons glacés et marrons à l'eau de vie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.