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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE
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ROSE DES SABLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE DES SABLES
SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE, SARL

Numéro de dépôt :
1429673
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2027

Présentation de la marque ROSE DES SABLES

Déposée le 7 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 835 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAVIEL-CONFISERIE THERMALE, M. CORTES JEAN MICHEL domicilié(e) 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France.

La marque ROSE DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSE DES SABLES arrivera à expiration en date du 7 octobre 2027.

SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRES DE FRANCE , CHOCOLATERIE DES VOLCANS , Le carré de Vichy , LES SAUVAGEONS , VICHY THERMALE , VICHY Nature Bonbons rafraîchissants à l'eau des volcans d'Auvergne , CHEVRETON , VICHY THERMALE


SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE, SARL - 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France - SIREN 340835826


LAVIEL-CONFISERIE THERMALE, M. CORTES JEAN MICHEL - 53 RUE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347730 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription - Transmission de propriété n°33870 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2092773 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649334 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.