Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAUVAGEONS
SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92447021
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque LES SAUVAGEONS

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAUVAGEONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53, Route de Paris, 03301 CUSSET Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 835 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C.T. - France.

La marque LES SAUVAGEONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAUVAGEONS est expirée depuis le 17 décembre 2002.

SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRES DE FRANCE , CHOCOLATERIE DES VOLCANS , ROSE DES SABLES , Le carré de Vichy , VICHY THERMALE , VICHY Nature Bonbons rafraîchissants à l'eau des volcans d'Auvergne , CHEVRETON , VICHY THERMALE


SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE (S.A.) - 53, Route de Paris, 03301 CUSSET Cédex - France - SIREN 340835826


S.N.C.T. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Viande, Poisson, Volaille et Gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce(condiments) épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.