Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le carré de Vichy
SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE, SA

Numéro de dépôt :
3975652
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2023
Le carré de Vichy de SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE

Présentation de la marque Le carré de Vichy

Déposée le 18 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le carré de Vichy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 835 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE THERMALE, Mme LAVIELLE BERNADETTE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET - France.

La marque Le carré de Vichy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le carré de Vichy est expirée depuis le 18 janvier 2023.

SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRES DE FRANCE , CHOCOLATERIE DES VOLCANS , ROSE DES SABLES , LES SAUVAGEONS , VICHY THERMALE , VICHY Nature Bonbons rafraîchissants à l'eau des volcans d'Auvergne , CHEVRETON , VICHY THERMALE


SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE, SA - 53 ROUTE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET CEDEX - France - SIREN 340835826


CONFISERIE THERMALE, Mme LAVIELLE BERNADETTE - 53 ROUTE DE PARIS, BP 30032 - 03301 - CUSSET - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610585 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Farine et préparations faites de céréales, pain.