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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Colibri Patisseries
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MC4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC4
Société Nouvelle Colibri Patisseries S.A.S.

Numéro de dépôt :
3232911
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/06/2013
MC4 de Société Nouvelle Colibri Patisseries

Présentation de la marque MC4

Déposée le 25 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Colibri Patisseries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MC4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Colibri Patisseries domicilié(e) 2 Route de Marennes,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 834 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque MC4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC4 est expirée depuis le 25 juin 2013.

Société Nouvelle Colibri Patisseries a également déposé les autres marques suivantes : INZEPOCKET , COLIBRI TANGARA CHOCOLAT , , CHOCORINETTE , COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896 , POCK'IN , OOPS , POCKMAN , COLIBRI , (Marque figurative)


Société Nouvelle Colibri Patisseries S.A.S. - 2 Route de Marennes,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 431834371


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Fruits confits, confitures, crèmes (produits laitiers), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, compotes de fruits. Glaces alimentaires, pâtes d'amande, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscuiterie, biscuits, brioches, condiments, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, farines alimentaires, gâteaux, pain, pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.