Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENKA GOURMAND
SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES

Numéro de dépôt :
94544919
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque L'ENKA GOURMAND

Déposée le 15 novembre 1994 par la société SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENKA GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES domicilié(e) 2, route de Marennes, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 891 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Maître B. CAMBEILH, Avocat au Barreau de SAINTES - France.

La marque L'ENKA GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENKA GOURMAND est expirée depuis le 15 novembre 2004.

SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES a également déposé les autres marques suivantes : MC4 , INZEPOCKET , COLIBRI TANGARA CHOCOLAT , , CHOCORINETTE , COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896 , POCK'IN , OOPS , POCKMAN , COLIBRI


SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES - 2, route de Marennes, 17800 PONS - France - SIREN 393891825


FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Maître B. CAMBEILH, Avocat au Barreau de SAINTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.