Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEAU MARBRE AFRICAO
SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586295
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque GATEAU MARBRE AFRICAO

Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATEAU MARBRE AFRICAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES domicilié(e) 2 route de Marennes, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 839 389 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Maître B. CAMBEILH Avocat au Barreau de SAINTES - France.

La marque GATEAU MARBRE AFRICAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU MARBRE AFRICAO est expirée depuis le 29 août 2005.

SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES a également déposé les autres marques suivantes : MC4 , INZEPOCKET , COLIBRI TANGARA CHOCOLAT , , CHOCORINETTE , COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896 , POCK'IN , OOPS , POCKMAN , COLIBRI


SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES, Société Anonyme - 2 route de Marennes, 17800 PONS - France - SIREN 839389182


FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Maître B. CAMBEILH Avocat au Barreau de SAINTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Viande, poisson, volaille et gibier; Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; Glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.