Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896
SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4017234
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2023
COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896 de SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES

Présentation de la marque COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES domicilié(e) 2 route de Marennes - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 891 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIBRI C LE TOUR DE MAIN DEPUIS 1896 est expirée depuis le 3 juillet 2023.

SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES a également déposé les autres marques suivantes : MC4 , INZEPOCKET , COLIBRI TANGARA CHOCOLAT , , CHOCORINETTE , POCK'IN , OOPS , POCKMAN , COLIBRI , (Marque figurative)


SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIES, Société par actions simplifiée - 2 route de Marennes - 17800 - PONS - France - SIREN 393891825


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 28 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613415 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, biscottes, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain, confiserie.