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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIE
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LA PETITE PATISSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE PATISSERIE
SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIE

Numéro de dépôt :
95573500
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque LA PETITE PATISSERIE

Déposée le 24 mai 1995 par la société SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIE domicilié(e) 2 route de Marennes, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 839 389 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Maître B. CAMBEILH, Avocat au Barreau de SAINTES - France.

La marque LA PETITE PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE PATISSERIE est expirée depuis le 24 mai 2005.

SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : COLIBRI FAMILY BROWNIE CHOCOLAT & NOIX , OOPS


SOCIETE NOUVELLE COLIBRI PATISSERIE - 2 route de Marennes, 17800 PONS - France - SIREN 839389182


FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Maître B. CAMBEILH, Avocat au Barreau de SAINTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.