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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CLINIQUE SAINT-LUC
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H C.C.A. DES HAUTS D'AVIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H C.C.A. DES HAUTS D'AVIGNON
SOCIETE NOUVELLE CLINIQUE SAINT-LUC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3136901
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2011
H C.C.A. DES HAUTS D\'AVIGNON de SOCIETE NOUVELLE CLINIQUE SAINT-LUC

Présentation de la marque H C.C.A. DES HAUTS D'AVIGNON

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CLINIQUE SAINT-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H C.C.A. DES HAUTS D'AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CLINIQUE SAINT-LUC domicilié(e) 2, RUE DU CAMP DE BATAILLE, B.P. 16, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 200 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PH PELISSIER CLINIQUE ST LUC - France.

La marque H C.C.A. DES HAUTS D'AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H C.C.A. DES HAUTS D'AVIGNON est expirée depuis le 14 décembre 2011.


SOCIETE NOUVELLE CLINIQUE SAINT-LUC (S.A.R.L.) - 2, RUE DU CAMP DE BATAILLE, B.P. 16, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France - SIREN 720200690


Monsieur PH PELISSIER CLINIQUE ST LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; chirurgie et anesthésie ambulatoires.