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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAUMET
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AQVILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQVILA
SOCIETE NOUVELLE CHAUMET S.A.

Numéro de dépôt :
92416577
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque AQVILA

Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAUMET domicilié(e) 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque AQVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQVILA est expirée depuis le 24 avril 2002.

SOCIETE NOUVELLE CHAUMET a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - OCTUORS , L'ARCADE CHAUMET , GOLCONDE , CHAUMET - PIERRES D'OR , BIRMAN , LES PLEIADES , CARROSSE , TSOUKA , FIL D'AMOUR , LE DE D'OR


SOCIETE NOUVELLE CHAUMET S.A. - 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 342966942


SODEMA - France


Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169447 - Publication au BOPI 1994-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, montres, horlogerie et instruments chronométriques