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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle Chaudières Rouanet Dan
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CRD CHAUDIERES ROUANET DAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRD CHAUDIERES ROUANET DAN
Société Nouvelle Chaudières Rouanet Dan, SARL

Numéro de dépôt :
3713639
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2030
CRD CHAUDIERES ROUANET DAN de Société Nouvelle Chaudières Rouanet Dan

Présentation de la marque CRD CHAUDIERES ROUANET DAN

Déposée le 16 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle Chaudières Rouanet Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRD CHAUDIERES ROUANET DAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle Chaudières Rouanet Dan domicilié(e) RN 112 L'estrade Basse, RN112 L'ESTRADE BASSE, 81660 BOUT DU PONT DE L'ARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 842 860 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Combe carole domicilié(e) RN112 L'ESTRADE BASSE, 81660 BOUT DU PONT DE L'ARN - France.

La marque CRD CHAUDIERES ROUANET DAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRD CHAUDIERES ROUANET DAN arrivera à expiration en date du 16 février 2030.


Société Nouvelle Chaudières Rouanet Dan, SARL - RN 112 L'estrade Basse, RN112 L'ESTRADE BASSE, 81660 BOUT DU PONT DE L'ARN - France - SIREN 842860843


Mme Combe carole - RN112 L'ESTRADE BASSE, 81660 BOUT DU PONT DE L'ARN - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°794483 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-07-22

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739765 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.