FORESOL
Présentation de la marque FORESOL
Déposée le 7 mai 1975 par Société Nouvelle Charles Bouhana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FORESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FORESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FORESOL est expirée depuis le 7 mai 1985.
Société Nouvelle Charles Bouhana a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460
Inscription - Transmission de propriété n°117427 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°117428 - Publication au BOPI