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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAPELLE DARBLAY
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DAMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMAS
SOCIETE NOUVELLE CHAPELLE DARBLAY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1384451
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1996

Présentation de la marque DAMAS

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAPELLE DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAPELLE DARBLAY domicilié(e) 57, avenue de Bretagne, 76100 ROUEN SAINT SEVER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMAS est expirée depuis le 15 décembre 1996.

SOCIETE NOUVELLE CHAPELLE DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes : SIRALISS , NORMANDY , SUPRAMAT , SIRAMAT , SMART , FOLIOMAT , LECO , ROTOMAG , M.P.C. , PERAMAT


SOCIETE NOUVELLE CHAPELLE DARBLAY (société anonyme) - 57, avenue de Bretagne, 76100 ROUEN SAINT SEVER. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 11 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167583 - Publication au BOPI 1994-01-11

Inscription - Transmission de propriété n°46461 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46460 - Publication au BOPI

Papiers tous afnors, tous apprêts, de 10 à 300 grammes le mètre carré, traités ou non en surface; ces papiers sont destinés à tous travaux d'impression-écriture, et à tous autres usages auxquels ils conviennent