Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLEBELLE
SOCIETE NOUVELLE CHAMPICO (S.A.)

Numéro de dépôt :
95601694
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2005

Présentation de la marque VILLEBELLE

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAMPICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAMPICO domicilié(e) 2, Rue du Stade, 33420 RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 170 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE CHAMPICO - France.

La marque VILLEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEBELLE est expirée depuis le 14 décembre 2005.

SOCIETE NOUVELLE CHAMPICO a également déposé les autres marques suivantes : VILLECHAN , MERICHAN , MYCILOR , ROCHAN , CHAMPIRONDE , MARVAL


SOCIETE NOUVELLE CHAMPICO (S.A.) - 2, Rue du Stade, 33420 RAUZAN - France - SIREN 395170566


SOCIETE NOUVELLE CHAMPICO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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