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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS
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SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS MAREE ET COQUILLAGES DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS MAREE ET COQUILLAGES DE NORMANDIE
S.A. SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS

Numéro de dépôt :
97697458
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS MAREE ET COQUILLAGES DE NORMANDIE

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS MAREE ET COQUILLAGES DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS domicilié(e) Impasse des Albatros, 14520 PORT EN BESSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 152 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS - France.

La marque SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS MAREE ET COQUILLAGES DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS MAREE ET COQUILLAGES DE NORMANDIE est expirée depuis le 30 septembre 2007.


S.A. SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS - Impasse des Albatros, 14520 PORT EN BESSIN - France - SIREN 413152208


SOCIETE NOUVELLE CHALUTIERS NORMANDS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produit de la pêche, poissons, coquillage non vivants, préparation à base de poisson, poisson saumuré Coquillage vivants, crustacés vivants, oeufs de poisson, poisson vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.