Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHYTOLEVURE
SOCIETE NOUVELLE CEREBIO S.A.

Numéro de dépôt :
92433750
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque PHYTOLEVURE

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CEREBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « PHYTOLEVURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CEREBIO domicilié(e) 64 Zone Industrielle - BP 45, 33230 COUTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 949 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE CEREBIO S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

SOCIETE NOUVELLE CEREBIO a également déposé les autres marques suivantes : CEREDIET , CEREVITAMIN , CEREPROLIS , PICOLIFRUIT , CEREDETENTE , CEREVITAFRUIT , PHOSPHOMEMOIRE , PHOSPHOFORM , CEREBELL , CEREBIO


SOCIETE NOUVELLE CEREBIO S.A. - 64 Zone Industrielle - BP 45, 33230 COUTRAS - France - SIREN 383949773


SOCIETE NOUVELLE CEREBIO S.A. - France


Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294785 - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 2000-02-03

Produits diététiques à base de levures vivantes ou revivifiables

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.