Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTORELIEF
SOCIETE NOUVELLE CARTOR (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle no 1, 61300 L'AIGLE.

Numéro de dépôt :
1253163
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1993

Présentation de la marque CARTORELIEF

Déposée le 5 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CARTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTORELIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CARTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque CARTORELIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40


SOCIETE NOUVELLE CARTOR (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle no 1, 61300 L'AIGLE. - France


Office BLETRY. - France


Inscription le 25 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187913 - Publication au BOPI 1995-07-25

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Traitement de matériaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.