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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE BRIANCON
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COPAMAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAMAR
SOCIETE NOUVELLE BRIANCON SARL

Numéro de dépôt :
1343413
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/1996

Présentation de la marque COPAMAR

Déposée le 18 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE BRIANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPAMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE BRIANCON domicilié(e) Z.I. Thibaud, 31084 TOULOUSE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES - Gisèle RAVINA. - France.

La marque COPAMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAMAR est expirée depuis le 18 février 1996.


SOCIETE NOUVELLE BRIANCON SARL - Z.I. Thibaud, 31084 TOULOUSE CEDEX. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, adhésifs, colles.Matières plastiques et résines artificielles à l'état brut; résines naturelles à l'état brut, papier, carton, emballages en ces matières et notamment, colles de manutention et de palettisation pour la fixation des charges entre elles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.