Déposée le 2 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle BOUGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A ANNE D ALETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle BOUGER domicilié(e) ZI Sud Rue des Rougeries, 35400 SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 867 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. N. BOUGER - France.
La marque A ANNE D ALETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ANNE D ALETH est expirée depuis le 2 octobre 2010.
Société Nouvelle BOUGER Société Anonyme - ZI Sud Rue des Rougeries, 35400 SAINT-MALO - France - SIREN 429867294
S. N. BOUGER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363358 - Publication au BOPI 2003-01-15
Inscription le 9 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°373835 - Publication au BOPI 2003-07-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
- Articles en cuir, à savoir : sacs à main, cartables, sacs à dos, sacs de plage et de voyage, parapluies, housses en cuir pour vêtements (rangement) ; - Bijoux en métaux non précieux - Tissus et produits textiles, à savoir tissus en fibres naturelles ou synthétiques, microfibres, linge de bain et de table, serviettes de toilette, rideaux et tentures murales. - Vêtements - chaussures - chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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