Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLOTINES
Numéro de dépôt :
1609843
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque CHARLOTINES
Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BISCUITERIE GUILLOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CHARLOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTINES est expirée depuis le 2 mars 2000.
SOCIETE NOUVELLE BISCUITERIE GUILLOUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04