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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN
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COTE PICARDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE PICARDE
SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1429435
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
30/09/2017

Présentation de la marque COTE PICARDE

Déposée le 30 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « COTE PICARDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN domicilié(e) 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2343519) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2343519) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE PICARDE est expirée depuis le 30 septembre 2017.

SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN a également déposé les autres marques suivantes : Vêtement image


SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN Société par Actions Simplifiée - 9 rue Marcel Paul,59113 SECLIN (dossier no 2343519) - 59113 - France - SIREN 332201284


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2343519) - 59000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343519 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation n°2098049 - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430024 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395002 - Publication au BOPI 2004-06-22

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