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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT - LE PELERINde droit franÇais
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FRANCK CHARLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCK CHARLET
SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT - LE PELERIN (Société Anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1432518
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1997

Présentation de la marque FRANCK CHARLET

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT - LE PELERINde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCK CHARLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT - LE PELERINde droit franÇais domicilié(e) 236-238, rue Pierre Sémard, 59490 SOMAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.

La marque FRANCK CHARLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK CHARLET est expirée depuis le 27 octobre 1997.


SOCIETE NOUVELLE BETRANCOURT - LE PELERIN (Société Anonyme de droit franÇais) - 236-238, rue Pierre Sémard, 59490 SOMAIN. - France


CABINET DEGRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Vêtements, chaussures, chapellerie.