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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4261343
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE BERNARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD domicilié(e) 69 RUE VICTOR PUISEUX - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 559 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261343.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

SOCIETE NOUVELLE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : B , BERNARD , LES BOUCHERIES BERNARD , BOUCHERIES BERNARD , B BERNARD


SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée - 69 RUE VICTOR PUISEUX - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 950559674


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles.