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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD
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B
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1629545
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2030
B de SOCIETE NOUVELLE BERNARD

Présentation de la marque B

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD domicilié(e) 22B Boulevard Jean Allemane, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 559 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme DUPUCH MINARD Camille domicilié(e) 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.

SOCIETE NOUVELLE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD , (Marque figurative) , LES BOUCHERIES BERNARD , BOUCHERIES BERNARD , B BERNARD


SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée - 22B Boulevard Jean Allemane, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 950559674


CASALONGA, Mme DUPUCH MINARD Camille - 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185100 - Publication au BOPI 2000-11-02

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452497 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765308 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

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