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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BERJON
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SANS SOUCIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS SOUCIS
S.A. SOCIETE NOUVELLE BERJON

Numéro de dépôt :
99792864
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque SANS SOUCIS

Déposée le 17 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BERJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS SOUCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BERJON domicilié(e) 79 LES GRANGES, 70320 AILLEVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 296 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis GACHOT S.A. SOCIETE NOUVELLE BERJON - France.

La marque SANS SOUCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SOUCIS est expirée depuis le 17 mai 2009.

SOCIETE NOUVELLE BERJON a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS SEMIS , IDEAL BULBES , LES JARDINS D'OLIVIER , SEMENCIA , IDEALGRAINES , PRIMA , IDEALROC , E IDEALE ROSE , IDEALPATATES , GERMIBIO


S.A. SOCIETE NOUVELLE BERJON - 79 LES GRANGES, 70320 AILLEVILLERS - France - SIREN 353296353


Monsieur Denis GACHOT S.A. SOCIETE NOUVELLE BERJON - France


Inscription le 26 janvier 2004 - renonciation partielle n°385481 - Publication au BOPI 2004-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Graines (semences) Graines (potagères) Fleurs naturelles (semences) Pois, haricots, betteraves (semences) Produits horticoles en général ni préparés, ni transformés dont les engrais et les épices. Plants, oignons à fleurs, rosiers, gazon.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.