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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BERJON
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MOISSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOISSON
SOCIETE NOUVELLE BERJON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1608124
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
08/02/2020
MOISSON de SOCIETE NOUVELLE BERJON

Présentation de la marque MOISSON

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BERJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « MOISSON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BERJON domicilié(e) 79, Les granges - 70320 - AILLEVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 296 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOISSON est expirée depuis le 8 février 2020.

SOCIETE NOUVELLE BERJON a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS SEMIS , IDEAL BULBES , LES JARDINS D'OLIVIER , SANS SOUCIS , SEMENCIA , IDEALGRAINES , PRIMA , IDEALROC , E IDEALE ROSE , IDEALPATATES


SOCIETE NOUVELLE BERJON, Société Anonyme - 79, Les granges - 70320 - AILLEVILLERS - France - SIREN 353296353


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2162325 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2430075 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Graines potagères, fleurs, pois, haricots Betteraves.Graines fourragères et tous produits horticoles en général.Plants.Oignons à fleurs. Insecticide Engrais

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.