Déposée le 28 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE BERJON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE),
la marque française « IDEALGAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE BERJON domicilié(e) Les Granges, 70320 AILLEVILLERS - France.
La marque IDEALGAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE BERJON (S.A.R.L.) - Les Granges, 70320 AILLEVILLERS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 4 février 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°340270 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 18 janvier 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°338851 - Publication au BOPI 2002-01-18
Inscription le 16 avril 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°253204 - Publication au BOPI 1998-04-16
Demande de renouvellement le 19 novembre 2001 n°2210084 - Publication au BOPI 2001-11-19
Graines de gazon, gazon, anti-limaces, insecticides, engrais
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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