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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ NOUVELLE BENNES CALVET
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BENNE CALVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENNE CALVET
SOCIÉTÉ NOUVELLE BENNES CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
4050048
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
BENNE CALVET de SOCIÉTÉ NOUVELLE BENNES CALVET

Présentation de la marque BENNE CALVET

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ NOUVELLE BENNES CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BENNE CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ NOUVELLE BENNES CALVET domicilié(e) Trémons - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Thomas NORMAND, M. Thomas NORMAND domicilié(e) Résidence Interligne, 15 Boulevard du Général Leclerc - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque BENNE CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENNE CALVET est expirée depuis le 26 novembre 2023.

SOCIÉTÉ NOUVELLE BENNES CALVET a également déposé les autres marques suivantes : CALVET , BENNES CALVET


SOCIÉTÉ NOUVELLE BENNES CALVET, SAS - Trémons - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France - SIREN 452807373


Cabinet Thomas NORMAND, M. Thomas NORMAND - Résidence Interligne, 15 Boulevard du Général Leclerc - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; caravanes ; tracteurs ;

Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).