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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BASALTINE
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BASALTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASALTINE
SOCIETE NOUVELLE BASALTINE S.A.

Numéro de dépôt :
95584188
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque BASALTINE

Déposée le 9 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BASALTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASALTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BASALTINE domicilié(e) SALEYRAC, 12160 BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 351 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger TAMBOUR - France.

La marque BASALTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALTINE est expirée depuis le 9 août 2005.

SOCIETE NOUVELLE BASALTINE a également déposé les autres marques suivantes : BASALTINE , BASALTINE , BASALTINE


SOCIETE NOUVELLE BASALTINE S.A. - SALEYRAC, 12160 BARAQUEVILLE - France - SIREN 399351345


Roger TAMBOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Matériaux de construction non metalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques; Autres revêtements de sols

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.