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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE BASALTINE
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BASALTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASALTINE
SOCIETE NOUVELLE BASALTINE
SOCIETE NOUVELLE BASALTINE S.A.

Numéro de dépôt :
1340550
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque BASALTINE

Déposée le 29 janvier 1986 par SOCIETE NOUVELLE BASALTINE et la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BASALTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASALTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SOCIETE NOUVELLE BASALTINE, domicilié(e) Saleyrac, 12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2054045) - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BASALTINE domicilié(e) SALEYRAC, 12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2053221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque BASALTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BASALTINE est expirée depuis le 9 août 2005.

SOCIETE NOUVELLE BASALTINE a également déposé les autres marques suivantes : BASALTINE , BASALTINE , BASALTINE


SOCIETE NOUVELLE BASALTINE - Saleyrac, 12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2054045) - France

SOCIETE NOUVELLE BASALTINE S.A. - SALEYRAC, 12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2053221) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 31 août 1995 n°2053221 - Publication au BOPI 1995-08-31

Renouvellement sans limitation n°2054045 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°186011 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 19 avril 1995 - Transmission de propriété n°184451 - Publication au BOPI 1995-04-19

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques; matériaux de construction en béton et notamment revêtements de sol.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.